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Actualités & CCUR
Accueillir un lycéen étranger avec CEI
familles d’accueil bénévoles pour des jeunes étrangers
Approbation du SCoT - 11 septembre 2018
Délibération de l’approbation du SCot du 11 septembre 2018
CC Usses et Rhône - Réunion publique 11 décembre 2019
La CC Usses et Rhône organise une réunion publique concernant le site intercommunal de la Semine, son évolution, le parc d’activités et les équipements présents sur le site.
Commémoration du 11 novembre Chessenaz
La commune de chessenaz a organisé la commémoration du 11 novembre 2018
Etat de catastrophe naturelle retenu - Sécheresse 2018 Ministère de l’intérieur - Arrêté du 18 juin 2019
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux
mouvements de terrains différentiels consécutifs à la
sécheresse et à la réhydratation des sols (Sécheresse 2018)
Impôts locaux Message du service communication de la direction départementale des finances publiques 74
Choisissez votre mode de paiement
Initiatives Jeunes - Appel à projets 2020
Vous avez un projet ? La Commission mixte de la Haute-Savoie vous aide à le concrétiser
La CCUR - Exonération de la TEOM CCUR
La CC Usses et Rhône peut exonérer annuellement de la
TEOM
PLUi de la Semine
Le PLUi de la Semine est consultable ici : https://www.usses-et-rhone.fr/6208-plui-de-la-semine.htm
Prélévement à la source Message de la direction départementale des finances publiques 74
https://www.impots.gouv.fr https://www.impots.gouv.fr
https://www.impots.gouv.fr https://www.impots.gouv.fr
Projets de PLUi du Pays de Seyssel, de la Semine et du Val des Usses Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Arrêt PLUI
Restrictions des usages de l’eau - niveau alerte Arrêté préfectoral -Prolongation restrictions usages de l’eau
Arrêté préfectoral n° DDT-2019-1146 relatif aux restrictions des usages de l’eau niveau alerte sur le secteur des Usses.
Prolongation par arrêté préfectoral DDT-2019-1528 du 30 septembre 2019 .
Site de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)
Intercommunalité
Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)